RousselleCom - Consommables d'impression, compatible et marque. Cartouches d'encre, toners laser, kits de recharge
Mentions Légales
Publiez vers Facebook Publiez vers Twitter
Conditions Générales d'Utilisation

L'utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon, pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis. Les caractéristiques et la disponibilité des produits et services mentionnés dans ce service web sont valables en France métropolitaine.

Législation Française

Droit d'accès au fichier informatisé : tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l'administrateur du service informatique Roussellecom et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Roussellecom s'engage à ne pas communiquer, à des tiers, les informations que vous lui transmettez.

Le site Roussellecom.com a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL n° 1145564. Conformément à la loi n° 78-17 du 6.01.1978, dite Informatique et Libertés, vous disposez à tout moment d'un droit d'accès et de rectification aux données vous concernant. Ce droit de rectification peut être exercé par mail ou pas courrier à l'adresse suivante : ROUSSELLE.COM, ZI Nord - PMI 3, 44 rue Jean Jacques Mention, 80080 AMIENS

Législation Française

Droit d'accès au fichier informatisé : tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives, le concernant, à l'administrateur du service informatique Roussellecom et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Roussellecom s'engage à ne pas communiquer à des tiers les informations que vous lui transmettez.

Le site Roussellecom.com a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL n° 1145564. Conformément à la loi n° 78-17 du 6.01.1978, dite Informatique et Libertés, vous disposez à tout moment d'un droit d'accès et de rectification aux données vous concernant. Ce droit de rectification peut être exercé par mail ou pas courrier à l'adresse suivante : ROUSSELLE.COM, ZI Nord - PMI 3, 44 rue Jean Jacques Mention, 80080 AMIENS

Tous les produits et services proposés par ce service web sont conformes à la réglementation en vigueur en France. En cas de litige, seule la loi française est applicable.

Information Editeur

ROUSSELLE.COM
44 rue Jean Jacques Mention
80000 AMIENS

Adresse de courrier électronique : sarlroussellecom@gmail.com
immatriculée en France au Registre du Commerce et des Sociétés
d' Amiens sous le numéro 502 583 453 RCS Amiens
N° de TVA intracommunautaire : FR 25502583453
société au capital de 30000 €

Propriété intellectuelle et droits des marques
Les marques et produits cités sur ce site sont la propriété exclusive de leur détenteur.
Besoin d'un
renseignement ?
 
Téléphone :
 
Mail :
en cliquant ici
Livraison offeRte
à partir de 250€ht

 

Espace Distributeurs 
Vos produits ont bien étés
ajoutés à votre panier